Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 13 mars 2009

Ordre du jour

- 1 Approbation du compte-rendu du 3 mars 2009
- 2 Approbation du Compte administratif 2008
- 3.Approbation du Compte de Gestion 2008
- 4.Fixation des Taux d’imposition 2009
- 5 Affectation des résultats 2008
- 6 Vote du budget primitif 2009
- 7 Autorisation d’emprunts pour le Complexe scolaire
- 8 Autorisation d’emprunts Court terme A pour l’extension du complexe scolaire
- 9 Institution de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses

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Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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