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Séance du mercredi 5 juin 2019

Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 5 juin 2019.
- Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 10 avril 2019
- 2. Budget : décision modificative N° 1
- 3. Recomposition du Conseil communautaire
- 4. Convention entre la CCPC et nous pour la mutualisation du service « observatoire fiscal intercommunal »
- 5. Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police
- 6. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre du recensement de 2020
- 7. Demande de caution solidaire et de garantie d’emprunt pour 2 logements locatifs
- 8. Taxe Aménagement : possibilité d’un abattement de 50% pour les nouvelles constructions aidés (hors PLAI ou LLTS)
- 9. Rétrocession de la voirie privé « Le haut du Parc » dans le domaine public
- 10. Création d’une commission extra-municipale pour le « Zéro déchet »
- 11. Retrait du SIDEN-SIAN de la Communauté de communes du Ternois pour la compétence ANC pour la commune d’Auxi-le-Chateau.
- 12. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN pour la compétence eau potable
- 13. Tirage au sort des membres du Jury d’Assises.
- 14. Recrutement d’un agent saisonnier pour le fleurissement
- 15. Compte-rendu des travaux des commissions
- 16. Informations diverses
- Clôture de la séance 23h

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Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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