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Séance du vendredi 25 novembre 2011

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011

  • Ordre du jour :
  • - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011,
  • - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH,
  • - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal,
  • - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif,
  • - Décision modificative budgétaire,
  • - Modalités de prise en charge des frais de remboursement de transport et de nourriture pour les bénévoles de la médiathèque lors de leurs formations ,
  • - Installation d’une friterie : fixation d’une redevance d’occupation du domaine public,
  • - Taxe d’aménagement : proposition d’exonérations pour certaines opérations,
  • - Plan Local d’Urbanisme : correction d’erreurs matérielles,
  • - Réserve n°3 sise Rue J.B. Lebas : décision du Conseil,
  • - Médecine préventive : signature de la convention réactualisée avec le CDG 59,
  • - SERMEP : validation du rapport 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - SERMEP : signature d’une convention pour les travaux de renforcement du réseau électrique – Poste Calmette/Clémenceau,
  • - ERDF : convention de régularisation d’une servitude (parcelle A 1349 – complexe scolaire),
  • -Modification du prix des adhésions à la médiathèque
  • -Demande de subvention pour l’achat d’un radar préventif mobile
  • -Création d’un poste en CUI-CAE pour l’aide à la section grande-maternelle,
  • -Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2012
  • -Demande de subvention au Conseil Général du Nord
  • - Compte-rendu des commissions ;
  • - Informations diverses ;
  • - Questions diverses.

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