Commune de Bachy - site officiel

Séance du jeudi 30 mai 2013

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2013
- 2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire. article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009)
- 3. Désignation d’un délégué à l’Association Foncière de Remembrement Intercommunal (AFRI)
- 4. Fixation des tarifs de l’excursion à Bellewaerde
- 5. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- 6. Subventions aux personnes de droit privé (manèges de la ducasse)
- 7. Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2012
- 8. Décision modificative budgétaire (N° 1)
- 9. Compte-rendu des travaux des commissions
- 10. Informations diverses

Agenda

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Brèves

  • Permanences mensuelles Espace Info Energie CCPC

    Permanences à Cysoing tous les 1er mardi du mois de 9h à 12h :

    - le 05 juin
    - le 03 juillet
    - le 04 septembre
    - le 02 octobre
    - le 06 novembre
    - le 04 décembre

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    Info Energie
  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Procédure de modification simplifiée N°3 du PLU

    Avis au public : mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée n°3 du PLU - mise à disposition du projet du 15/03/ au 15/04/2017

    PDF - 47.9 ko
    Avis au public

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