Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 7 octobre 2009

Ordre du jour

Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
- 1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
- 2 Modification du tableau des effectifs
- 3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
- 4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
- 5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
- 6 Adhésion de communes à NOREADE
- 7 Etude de réhabilitation du Presbytère
- 8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
- 9 Délibérations fiscales
- 10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
- 11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
- 12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
- 13 Compte-rendu des travaux des commissions
- 14 Informations diverses

Agenda

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Brèves

  • Permanences mensuelles Espace Info Energie CCPC

    Permanences à Cysoing tous les 1er mardi du mois de 9h à 12h :

    - le 05 juin
    - le 03 juillet
    - le 04 septembre
    - le 02 octobre
    - le 06 novembre
    - le 04 décembre

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    Info Energie
  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Procédure de modification simplifiée N°3 du PLU

    Avis au public : mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée n°3 du PLU - mise à disposition du projet du 15/03/ au 15/04/2017

    PDF - 47.9 ko
    Avis au public

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