Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 26 août 2016

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 juin 2016.
- 2. Demande d’affiliation volontaire du Syndicat mixte SAGE de l’Escaut au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)
- 3. Subvention aux associations
- 4. Décision modificative budgétaire N°2.
- 5. Indemnité de dégât de culture.
- 6. Modification du tableau des effectifs
- 7. Fixation du taux de rémunération de l’heure d’étude surveillée des enseignants.
- 8. Complément à la Délibération du 22/4/2011 pour les H.S. des emplois d’avenir
- 9. CCPC : groupement de commandes pour le renouvellement et la maintenance des moyens d’impression
- 10. Demandes de Fonds de Concours à la CCPC
- 11. Demandes de subvention au Conseil Départemental du Nord
- 12. Acquisition d’une partie de la réserve N° 13
- 13. Médiathèque : désherbage de livres
- 14. Compte-rendu des travaux des commissions
- 15. Informations diverses

Agenda

« avril 2020 »
L M M J V S D
30 31 1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30 1 2 3
 

Brèves


Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web