Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 6 mai 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015.
- Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17)
- Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18)
- Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19)
- Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20)
- Convention avec le Préfecture pour la transmission électronique des actes (2016-21)
- Passage à la numérotation métrique des habitations de la route nationale (2016-22)
- Automaticité de fixation des indemnités de fonction des Maires (2016-23)
- Décision modificative budgétaire N°1 (2016-24)
- Décision relative à l’achat d’un immeuble (2016-25)
- Autorisation d’Emprunts (2016-26)
- Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs (2016-27)
- Subvention au CCAS (2016-28)
- Subvention aux personnes de droit privé : manèges de la ducasse (2016-29)
- Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour l’achat de manuels scolaires (2016-30)
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Agenda

« juillet 2019 »
L M M J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30 31 1 2 3 4
 

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


Brèves


Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web