Commune de Bachy - site officiel

Séance du mercredi 4 septembre 2019

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 3 juillet 2019.
- 2. Budget 2019 : décision modificative N°3
- 3. Groupement de commandes assurances IARD
- 4. Groupement de commandes assurances et risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
- 5. Convention d’entretien du domaine public départemental.
- 6. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable du trésor pour la commune
- 7. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
- 8. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
- 9. Subvention 2019 aux associations
- 10 Adhésion à la proposition du centre de gestion pour la garantie maintien de salaires des agents
- 11. Compte-rendu des travaux des commissions
- 12. Informations diverses

Agenda

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