Commune de Bachy - site officiel

Séance du mercredi 9 juin 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 28 avril 2010
2-Institution du "Pass-Foncier" pour 2010
3-Attribution d’un "Pass-Foncier pour 2010
4-Proposition d’attribution de subventions pour l’aide à l’installation de 2 manèges pour la ducasse 2010
5-Proposition d’adhérer au CAUE pour 2010
6-Article L422-7 du Code de l’urbanisme : désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer les autorisations d’urbanisme déposées par le Maire
7-Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique
8-Compte-rendu des travaux des commissions
9-Informations diverses
10-Questions diverses

Agenda

« septembre 2019 »
L M M J V S D
26 27 28 29 30 31 1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 1 2 3 4 5 6
 

Brèves

  • Permanences Mutuelle Moat

    - Mercredi 18 septembre 2019
    - Mardi 4 décembre 2019

  • Ne jetez plus, donnez, vendez entre voisins

    www.SYMIDEME-ECO.fr Avant de jeter, donnez une seconde vie à vos encombrants et objets Connectez-vous sur : 1- www.SYMIDEME-ECO.fr 2- Créez votre compte 3- Déposez gratuitement vos annonces 4- vendez, donnez près de chez vous, en direct

    (sms assistance 06 68 350 740)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent. A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h


Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web