Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 17 juillet 2009

Ordre du jour

- 1 Approbation du compte-rendu du 15 mai 2009
- 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour la rentrée 2009-2010
- 3 Dotations pour fourniture et bourse scolaire pour la rentrée 2009-2010
- 4 Gratuité ou pas de l’entrée de la piscine
- 5 Subventions 2009 aux associations et autres personnes de droit privé
- 6 Révision des statuts de la CCPP et Convention pour ALSH La Cantine
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Création d’un poste en Contrat d’Accompagnement Dans l’Emploi pour les fonctions d’accueil
- 9 Procédure d’engagement de "bien" en état d’abandon
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses
- 12 Questions diverses

Agenda

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Brèves

  • Permanences Mutuelle Moat

    - Mercredi 18 septembre 2019
    - Mardi 4 décembre 2019

  • Ne jetez plus, donnez, vendez entre voisins

    www.SYMIDEME-ECO.fr Avant de jeter, donnez une seconde vie à vos encombrants et objets Connectez-vous sur : 1- www.SYMIDEME-ECO.fr 2- Créez votre compte 3- Déposez gratuitement vos annonces 4- vendez, donnez près de chez vous, en direct

    (sms assistance 06 68 350 740)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent. A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h


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