Commune de Bachy - site officiel
Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

Publication

Directeur de la publication : Philippe Delcourt, Maire de Bachy

Ce site a pour vocation de présenter les services de la ville de Bachy et de diffuser de l’information sur l’actualité communale. Tous droits réservés. Les textes et les illustrations, sauf mention particulière, sont la propriété exclusive de la mairie de Bachy.

Crédits

Ce site a été réalisé par EMILE-WEB.

Il est développé et fonctionne avec le logiciel SPIP. SPIP est un logiciel libre distribué sous licence GPL.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 et à la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message au moyen du formulaire de contact.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Mairie de Bachy - 13 place de la Liberté - 59830 BACHY

Liens externes

Certaines pages du site de la mairie de Bachy contiennent des liens qui renvoient sur des sites internet externes à ce site. La mairie de Bachy ne saurait être tenue pour responsable de l’évolution de ces sites en ce qui concerne notamment :

- la non conformité à la réglementation,
- les modifications,
- les suppressions,
- les ajouts,
- ou la non actualisation des contenus.

Si vous constatez une telle anomalie, merci de bien vouloir nous la signaler à l’aide du formulaire de contact.

Agenda

« septembre 2019 »
L M M J V S D
26 27 28 29 30 31 1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 1 2 3 4 5 6
 

Brèves

  • Permanences Mutuelle Moat

    - Mercredi 18 septembre 2019
    - Mardi 4 décembre 2019

  • Ne jetez plus, donnez, vendez entre voisins

    www.SYMIDEME-ECO.fr Avant de jeter, donnez une seconde vie à vos encombrants et objets Connectez-vous sur : 1- www.SYMIDEME-ECO.fr 2- Créez votre compte 3- Déposez gratuitement vos annonces 4- vendez, donnez près de chez vous, en direct

    (sms assistance 06 68 350 740)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent. A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web