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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du vendredi 17 juillet 2015

séance du vendredi 17 juillet 2015

CR de la séance du conseil du vendredi 17 juillet 2015
Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 5 juin 2015
- 2. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et participation aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) pour l’année scolaire 2015-2016
- 3. Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2015-2016
- 4. Subvention à l’association « Harmonie de Mouchin »
- 5. Modification du tableau des effectifs.
- 6. Création d’un poste « Emploi d’Avenir ».
- 7. Décision modification budgétaire n°1
- 8. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire (conseil municipal du 28 mars 2014)
- 9. Présentation du rapport et lancement d’une procédure de délégation de service publique pour la gestion et l’exploitation de la micro-crèche.
- 10. Actualisation de la demande de subvention, dans le cadre d’aménagement de trottoirs, à Mme Valérie Létard, sénatrice
- 11. Compte-rendu des travaux des commissions
- 12. Informations diverses

Documents joints

octobre 2020 :

septembre 2020 | novembre 2020

  • Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

    Arrêté sécheresse
    Carte département du Nord
  • Arrêté du 4 novembre " Paris-Roubaix Challenge 2020"

    Arrêté du 4 novembre " Paris-Roubaix Challenge 2020"
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h


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