13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Urbanisme Evolution du PLU à Bachy

Evolution du PLU à Bachy

Membres de la commission d’urbanisme

Membres de la commission urbanisme en 2020 M. Philippe Delcourt (pilote) Mme Lenna Le Moigne Mme. Catherine Guillaud Mme Maeva Guenot M. Jo Béghin M. Yann Graenicher M. Denis Bernard M Geoffrey Ingeleare
Membres de la commission urbanisme en 2014
2014 & 2015 & 2019 : modification du PLU M. Philippe Delcourt (pilote) Mme. Catherine Guillaud M. Jo Béghin M. Régis Doucy M. Denis Bernard
La commission a été conseillée par la D.D.T.M. avec Mme Gadouche, déléguée sur notre projet et d’un (...)

PLU : Liste des personnes associées à la révision du P.L.U.

M. le Préfet : Préfecture du Nord, Direction des relations avec les collectivités locales, 4ème bureau – 59039 LILLE M. le Directeur de la D.D.E : Direction départementale de l’Equipement, Arrondissement de Lille – 8, rue de Bellevue - BP 289 – 59019 LILLE M. le Directeur de la D.D.A.F : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (représentée par M. DEMEULENAERE), service de l’aménagement rural et foncier, cité administrative, B.P.505 – 59022 LILLE M. le Directeur de la D.D.A.S.S : Direction (...)

PLU:Passage du POS au PLU (novembre 2002-janvier 2007)

MODIFICATION du Plan Local d’Urbanisme ex Plan d’Occupation des Sols
Passage du POS au PLU : Etude de novembre 2002 à janvier 2007
21 novembre 002, délibération du Conseil Municipal pour relancer la Modification de notre Plan Local d’Urbanisme afin d’être compatible avec Schéma Directeur de Développement et d’Urbanisme de l’arrondissement de Lille.
La révision du P.L.U. est pilotée par la commission urbanisme aidée d’un représentant de la Direction Départementale de l’Équipement , d’un bureau (...)

PLU-Modification simplifiée de janvier 2012

La commune de Bachy procède à une modification simplifiée du PLU afin de rectifier des erreurs matérielles portant sur :
La correction rue Calmette de la zone UBj.
la correction du tracé de la réserve N°2 et de la réserve N°8
Ce dossier a été mis à la disposition du public du 8 décembre 2011 au 7 janvier 2012 du mardi au samedi de 8h30 à 11h30.
La délibération du Conseil Municipal du 25 novembre 2011 a décidé de :
prescrire la modification simplifiée du PLU
mener la procédure précisée par l’article (...)

PLU Modification N°2 de 2013

Suite à l’enquête publique, la modification du PLU a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le 06/12/2013. Le PLU modifié est exécutoire depuis le 30/12/2013.

PLU : Modification simplifiée N°2 de 2014

La modification simplifiée N°2 a été approuvée par le conseil municipal le 7 novembre 2014

PLU Modification N°3 de 2015

L’enquête publique sur le projet de modification du PLU s’est déroulée du 15/10/2015 à 9h au 17/11/2015 à 11h30. Vous trouverez l’avis d’enquête publique ci-dessous :
Ci-joint le dossier des modifications

PLU : Modification simplifiée n°3 de 2017

Par délibération N°2016-0067 du 09 décembre 2016, le conseil municipal a décidé de la mise en œuvre d’une modification simplifiée du PLU.

octobre 2020 :

septembre 2020 | novembre 2020

  • Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

    Arrêté sécheresse
    Carte département du Nord
  • Arrêté du 4 novembre " Paris-Roubaix Challenge 2020"

    Arrêté du 4 novembre " Paris-Roubaix Challenge 2020"
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h


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