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Séance du vendredi 9 décembre 2016

Ci-joint les délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2016.

Ordre du jour :
- 1. Décision modificative budgétaire n°4 ;
- 2. Demande de subvention de la mairie de la Laucourt ;
- 3. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 ;
- 4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé de la fonction de Receveur Municipal ;
- 5. Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée du PLU (Modification simplifiée N°3) ;
- 6. Mise en œuvre d’une procédure de modification du PLU (Modification N°4) ;
- 7. Autorisation permanente à Monsieur le Maire pour la signature de conventions avec le Département pour la réalisation de travaux sur la voirie départementale ;
- 8. Retrait de la délibération du 26/08/2016 (complément à la délibération relative au régime indemnitaire : heures supplémentaires des agents en contrat d’avenir) et vote d’une nouvelle délibération pour les heures supplémentaires des agents en contrat d’avenir ;
- 9. Régime indemnitaire : mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) en remplacement de la PFR (Prime de Fonctions et de Résultats) ;
- 10. Souscription pour la création d’un élément culturel du patrimoine ;
- 11. Compte-rendu des travaux des commissions ;
- 12. Informations diverses

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Brèves

  • ALERTE Sécheresse dans le nord
    PDF - 117.6 ko
    ALERTE Sécheresse renforcée
    PDF - 183.4 ko
    Economiser l’eau
  • Démarchage abusif

    La Mairie d’Attiches nous préviens qu’un plate forme d’appels se disant mandaté par la Mairie, cherche à obtenir des rendez-vous pour des diagnostics d’humidité, d’isolation ou énergétique, dans le but bien évidemment d’inciter la population à effectuer des travaux inutiles.

    Voici le numéro incriminé : 0321598358.

  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés, membres de l’équipe (ESTERRA) de ramassage de vos divers déchets, passeport comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Nouveaux horaires Bachy vers Cysoing

    A notre demande, le Conseil Régional a fait aménager les horaires de bus pour une arrivée au collège de Cysoing au début des cours de 9h30.

    Nouveaux horaires : Gare 9h09, Hôtel 9h11, Petit canard 9h12, Poste 9h13 pour une arrivée à l’arrêt Place de Cysoing pour 9h20 avec déserte pour l’arrêt du Cheval Blanc.


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