Commune de Bachy - site officiel

Séance du lundi 14 mars 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
- Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
- Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
- Fixation des taux d’imposition 2016
- Proposition d’affectation des résultats 2015
- Vote du budget primitif 2016
- Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
- Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
- Convention de partage de services entre la CCPC et la commune concernant la collecte hippomobile
- Convention avec la CCPC pour adhérer au groupement de commandes concernant les vérifications réglementaires des ERP.
- Convention avec la CCPC pour adhérer au groupement de commandes concernant la vérification réglementaire et la maintenance des extincteurs.
- Convention avec « La Poste » et la Préfecture pour l’installation d’une Maison des Services Au Public
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Agenda

« juillet 2018 »
L M M J V S D
25 26 27 28 29 30 1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31 1 2 3 4 5
 

Brèves

  • Permanences mensuelles Espace Info Energie CCPC

    Permanences à Cysoing tous les 1er mardi du mois de 9h à 12h :

    - le 05 juin
    - le 03 juillet
    - le 04 septembre
    - le 02 octobre
    - le 06 novembre
    - le 04 décembre

    PDF - 150.9 ko
    Info Energie
  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Procédure de modification simplifiée N°3 du PLU

    Avis au public : mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée n°3 du PLU - mise à disposition du projet du 15/03/ au 15/04/2017

    PDF - 47.9 ko
    Avis au public

Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web