Cr du conseil municipal du mercredi 3 février 2021
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Compte-rendu des séances du Conseil
Dernier ajout : 3 janvier.
Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy
Séance du lundi 14 decembre 2020
Publié le 23 janvier 2021
CR du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30
cr conseil du18 novembre 2020
Publié le 13 décembre 2020
Ci-joint le compte-rendu de la séance du Conseil du mercredi 18 novembre
Séance du mercredi 23 septembre 2020
Publié le 11 octobre 2020
cr du conseil du mercredi 23 septembre 2020
Séance du mercredi 17 juin 2020
Publié le 1er juillet 2020
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du mercredi 17 juin 2020
Séance du mercredi 19 février 2020
Publié le 10 mars 2020
Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 19 février 2020
Séance du mardi 17 décembre 2019
Publié le 18 février 2020
Compte-rendu des délibérations du Conseil lors de sa séance du mardi 17 décembre 2019
Séance du mercredi 20 novembre 2019
Publié le 18 février 2020
Décisions du conseil municipal lors de sa séance du mercredi 20 novembre 2019
Séance du mercredi 3 juillet 2019
Publié le 4 août 2019
Décisions du conseil municipal du mercredi 3 juillet
Séance du mercredi 5 juin 2019
Publié le 4 août 2019
Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 5 juin 2019. Ordre du jour : 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 10 avril 2019 2. Budget : décision modificative N° 1 3. Recomposition du Conseil communautaire 4. Convention entre la CCPC et nous pour la mutualisation du service « observatoire fiscal intercommunal » 5. Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police 6. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre (...)
séance du mercredi 10 avril 2019
Publié le 3 juin 2019
Cr des délibérations du conseil du 10 avril 19
Séance du mercredi 19 décembre 2018
Publié le 30 décembre 2018
Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil du mercredi 19 décembre 2018 :
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 28 novembre 2018
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Décision budgétaire modificative N°2
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
Affiliation de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles au centre de gestion de la fonction publique (...)
Séance du mercredi 28 novembre 2018
Publié le 30 décembre 2018
Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 12 septembre 2018
Décision modificative N° 2
Taxe d’aménagement : fixation des taux et exonérations
Réforme de la gestion des listes électorales : commission de contrôle
Passage à la numérotation métrique des rues Léo Lagrange, de l’Egalité, de la Libération et Roger Salengro
Tarif de l’étude dirigée.
Réforme du régime indemnitaire
Compte-rendu des (...)
Séance du mercredi 12 septembre 2018
Publié le 30 décembre 2018
Ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du mercredi 12 septembre 2018.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juillet 2018
Décision modificative N° 1
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour la commune
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
Demande de subvention dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT) du Département
Cession des parcelles A283 et A284 au profit de PARTENORD (...)
Séance du jeudi 5 juillet 2018
Publié le 4 août 2018
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du jeudi 5 juillet 2018
séance du mercredi 16 mai 2018
Publié le 4 août 2018
cr de la séance du conseil municipal du 16 mai 2018
samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
