13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Avis de Réunion - Conseil Municipal 14 septembre 2022

Avis de Réunion - Conseil Municipal 14 septembre 2022

Ordre du Jour :

1 : Approbation du compte-rendu de la séance du 06/07/2022
2 : Convention d’adhésion aux services de prévention du Cdg59 Pôle Santé au Travail
3 : Tarif de location des salles municipales
4 : Subventions aux associations
5 : Achat de la parcelle ZD45
6 : Règlement intérieur pour la consultation des archives
7 : Montage et démontage des illuminations de fin d’année
8 : Informations diverses :
* Situation des finances
* Point sur les dossiers en cours ou à démarrer
- Boulangerie
- épicerie vrac
- extension de la salle des fêtes
- maison des services
- travaux rue Clémenceau
- Plaine de jeux
- équipement informatique des enseignants
- visite de la commission de sécurité à la salle des fêtes
9 : Questions diverses

septembre 2022 :

Rien pour ce mois

août 2022 | octobre 2022

  • EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    Délibération CCPC - 04/07/2022
  • Fête du jeu - Dimanche 25 septembre 2022

  • Pêche à l’aimant

  • Délibération CCPC - N° cc-2022-057 - PLUi

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



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