Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil CR du conseil municipal du 9 avril 2025
CR du conseil municipal du 9 avril 2025
Dernier ajout : 14 avril.
Ci-joint le CR du Conseil municipal du 9 avril 2025
Ordre du jour :
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 27/02/2025
3 Approbation du Compte Financier Unique 2024
4 Fixation des taux des impôts locaux 2025
5 Formation des élus locaux
6 Vote du budget primitif 2025
7 Ouverture ligne trésorerie de 150 000€
8 Adhésion convention Bachy / CCPC-Réseau Graines de Cultures
9 Adhésion convention groupement commande CCPC « Assurances statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC »
10 Adhésion convention groupement commande CCPC « Vérifications réglementaires et maintenance des extincteurs »
11 Adhésion convention groupement commande CCPC « Vérifications réglementaires des ERP »
12 Modification des attributions de compensation EP
13 Subvention Fondation du Patrimoine
14 Informations diverses :
Chantier Place
Finances
15 Questions diverses
Documents joints
- Cr conseil 9 avril 2025 (PDF – 253.3 ko)
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30