13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 27 avril 2012

Séance du vendredi 27 avril 2012

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 avril 2012
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mars 2012
2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire, article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009)
3. Fixation des tarifs pour la sortie à Bellewaerde
4. Proposition d’équiper en nouveau mobilier les nouvelles classes de maternelle
5. Demande de subvention pour l’équipement des classes de maternelle
Information : proposition du passage en numérotation métrique pour plusieurs rues.
6. passage en numérotation métrique de la rue Calmette
7. passage en numérotation métrique de la rue Pasteur
8. Dénomination d’une voie et passage en numérotation métrique pour 2 impasses
9. Dénomination d’une voie et passage en numérotation métrique pour la rue qui mène à la mairie.
10. Dénomination de 2 voies et passage en numérotation métrique
_11. Le conseil propose à M le Maire d’organiser une réunion publique avec les habitants des rues concernées.
12. Majoration des droits à construire (loi publiée le 20/03/12)
13. Demande de subvention auprès de la CAF pour la construction des classes et le dortoir
14. Compte-rendu des travaux des commissions
15. Informations diverses

Documents joints

septembre 2019 :

Rien pour ce mois

août 2019 | octobre 2019

  • braderie 24 juin 2023

    Inscription pour la braderie du 24 juin 2023 :
    de 9h à 12h au foyer rural les :
    - samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
    - samedi 10 juin
    - samedi 17 juin
    - samedi 24 juin

  • EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    Délibération CCPC - 04/07/2022
  • Pêche à l’aimant

  • Délibération CCPC - N° cc-2022-057 - PLUi

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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