Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 15 mai 2009

Ordre du jour

- 1 Approbation du compte-rendu du 13 mars 2009
- 2 Adhésion au CAUE.
- 3 Nouvelle convention avec le CDG59 pour l’adhésion au service d’hygiène
- 4 Autorisation à M. le Maire de la Convention Une signataire avec la CAF pour un contrat Jeunesse d’Une durée de 4 ans à la garderie.
- 5 Subventions 2009 aux associations et aux personnes de droit privé
- 6 Autorisation Une signataire de la Convention pour équiper Une classe en numérique.
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Possibilité pour le Maire de recevoir Délégation générale du Conseil pour passer les marchés et avenants Leurs quelque soit le montant (Loi du 17/02/09)
- 9 Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
- 10 Modification de la durée annuelle de service d’un agent communal.
- 11 Fixation des tarifs pour la sortie de Bellewaerde.
- 12 Compte-rendu des travaux des commissions.
- 13 Informations diverses.

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Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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