Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 15 mai 2009

Ordre du jour

- 1 Approbation du compte-rendu du 13 mars 2009
- 2 Adhésion au CAUE.
- 3 Nouvelle convention avec le CDG59 pour l’adhésion au service d’hygiène
- 4 Autorisation à M. le Maire de la Convention Une signataire avec la CAF pour un contrat Jeunesse d’Une durée de 4 ans à la garderie.
- 5 Subventions 2009 aux associations et aux personnes de droit privé
- 6 Autorisation Une signataire de la Convention pour équiper Une classe en numérique.
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Possibilité pour le Maire de recevoir Délégation générale du Conseil pour passer les marchés et avenants Leurs quelque soit le montant (Loi du 17/02/09)
- 9 Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
- 10 Modification de la durée annuelle de service d’un agent communal.
- 11 Fixation des tarifs pour la sortie de Bellewaerde.
- 12 Compte-rendu des travaux des commissions.
- 13 Informations diverses.

Agenda

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Brèves

  • Permanences Mutuelle Moat

    - Mercredi 18 septembre 2019
    - Mardi 4 décembre 2019

  • Ne jetez plus, donnez, vendez entre voisins

    www.SYMIDEME-ECO.fr Avant de jeter, donnez une seconde vie à vos encombrants et objets Connectez-vous sur : 1- www.SYMIDEME-ECO.fr 2- Créez votre compte 3- Déposez gratuitement vos annonces 4- vendez, donnez près de chez vous, en direct

    (sms assistance 06 68 350 740)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent. A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h


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