Commune de Bachy - site officiel
Accueil du site > La commune de Bachy > E-Guichet > Demande d’acte de décès

Demande d’acte de décès

Ci-joint le formulaire vous permettant de réaliser votre demande d’acte de décès.

  • ATTENTION : Pour toutes demandes de recherches généalogiques, ne pas utiliser ce formulaire, veuillez faire votre demande par courrier avec enveloppe timbrée pour le retour. (Ces demandes n’ont pas de caractére d’urgence, néanmoins elles seront traitées dès que possible).

  • Afin d’éviter une éventuelle usurpation d’identité, toute irrégularité manifestement constatée lors d’une demande d’acte d’état-civil est soumise d’office à Monsieur le Procureur de la République prés le Tribunal de Grande Instance de Lille.


Agenda

« septembre 2017 »
L M M J V S D
28 29 30 31 1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30 1
 

Brèves

  • En route vers zero déchet

    En route vers le zero déchet : - C’est dans une optique de sensibilisation de réduction des déchets que le Symidéme propose à partir du 18 novembre différentes rencontres ou expositions.

    Les rencontres sont :

    · le samedi 18 novembre à 17h explication de certains gestes simples à mettre en place à la maison par l’association « Zéro Waste Lille » dans la salle de la maison de vie au 127 rue du hameau de la Brienne à Genech,

    · le jeudi 23 novembre à 18h30 atelier de fabrication de produits ménagers par l’association « La ficelle », à Phalempin dans la salle Paul Hemery (à côté de l’église),

    · le samedi 25 novembre à 10h, présentation du cabas-type « zéro déchet » par Alice de l’épicerie Day By Day, à la médiathèque d’Annoeullin.

    - Les expositions sont :

    · Exposition des clichés de déchets sublimés par un photographe, à la médiathèque d’Annoeullin aux horaires d’ouverture du 21 au 25 novembre (boulevard Léon Blum).

    · Exposition sur le thème du gaspillage alimentaire à la médiathèque de Mérignies, du 20 au 27 novembre aux horaires d’ouverture (rue de la Gaillarderie).)
    - 

  • Organisation du temps scolaire - école J. Brel - 2017/2018

    Sur proposition conjointe du Conseil Municipal et du Conseil d’école, le DASEN a émis un avis favorable à la demande de retour aux 4 jours d’école. La classe du samedi matin et les NAP sont donc supprimés. Vous trouverez ci-dessous les horaires du complexe scolaire J.Brel.

    PDF - 79.8 ko
    Organisation du temps scolaire 2017-2018
  • Préservation de la ressource en eau dans notre département

    Le département du Nord a été placé en état d’alerte en raison des faibles pluies. Par conséquent, un arrêté préfectoral a été pris et des mesures de restriction d’usage ont été édictées (pour les particuliers, les collectivités et les entreprises).

    PDF - 1.4 Mo
    Arrêté préfectoral usages de l’eau
    PDF - 307.6 ko
    Arrêté préfectoral complémentaire usages de l’eau en date du 17/08/2017

Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web