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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du vendredi 19 juillet 2013

Veuillez-trouver ci-joint l’extrait du compte-rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 19 juillet 2013 Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2013 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2013-2014 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2013-2014 Subventions aux associations Demande de Subvention au Conseil Général du Nord pour la réalisation d’un trottoir le long de la RD955. Mise à jour des statuts de la (...)

Séance du jeudi 23 janvier 2014

compte-rendu de la séance du conseil du 23 janvier 2014

Séance du jeudi 26 mai 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2011 Création d’un emploi occasionnel à temps non complet Groupement de commandes par la CCPP pour des services d’insertion et de qualification professionnelle (entretien d’espaces publics et naturels) Tarification des adhésions à la médiathèque Compte-rendu des travaux des commissions Informations diverses

Séance du jeudi 30 juin 2016

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016 Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955 Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire (...)

Séance du jeudi 30 mai 2013

Ci-joint extrait du Compte-rendu du Conseil du jeudi 30 mai 2013

Séance du jeudi 4 septembre 2014

Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
2. Décision modificative budgétaire n°2
3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de (...)

Séance du jeudi 5 juillet 2018

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du jeudi 5 juillet 2018

Séance du lundi 14 mars 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
Fixation des taux d’imposition 2016
Proposition d’affectation des résultats 2015
Vote du budget primitif 2016
Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
Convention de partage (...)

Séance du lundi 1er février 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 décembre 2015.
DSP pour la Gestion et l’exploitation d’une micro-crèche : Choix du délégataire
Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes concernant la sélection d’une « assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression »
Vote du montant des attributions de compensation à partir de l’année 2016
Adoption du schéma de mutualisation
SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la (...)

Séance du mardi 17 décembre 2019

Compte-rendu des délibérations du Conseil lors de sa séance du mardi 17 décembre 2019

Séance du mardi 27 septembre 2011

Ordre du jour : 1.Approbation du compte-rendu de la séance du 15 juillet 2011 2.Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’étude de l’aménagement de la rue J.B. Lebas 3.Taxe communale sur la consommation finale d’électricité 4.Institution de la taxe d’aménagement et fixation du (ou des) taux 5.Proposition d’institution du Versement pour Sous-Densité (VSD) 6.Modification 2011 des statuts de la CCPP 7.Compte-rendu des travaux des commissions 8.Informations (...)

Séance du mercredi 12 septembre 2018

Ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du mercredi 12 septembre 2018.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juillet 2018
Décision modificative N° 1
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour la commune
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
Demande de subvention dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT) du Département
Cession des parcelles A283 et A284 au profit de PARTENORD (...)

séance du mercredi 16 mai 2018

cr de la séance du conseil municipal du 16 mai 2018

Séance du mercredi 17 juin 2020

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du mercredi 17 juin 2020

Séance du mercredi 19 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil du mercredi 19 décembre 2018 :
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 28 novembre 2018
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Décision budgétaire modificative N°2
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
Affiliation de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles au centre de gestion de la fonction publique (...)

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octobre 2020 :

septembre 2020 | novembre 2020

  • Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

    Arrêté sécheresse
    Carte département du Nord
  • Arrêté du 4 novembre " Paris-Roubaix Challenge 2020"

    Arrêté du 4 novembre " Paris-Roubaix Challenge 2020"
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h


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